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1. Propriétaire et éditeur du contenu

LPDA SAS

Directeur de la publication : Vincent Bisciglia
SIRET : 81932104300021
RCS : Montpellier 819321043
Siège social : 10 Rue Collot, 34000 Montpellier
Tél : 07 68 92 68 67
Email : moc.reilleptnomsegnasedtrapal@spamtcatnoc

2. Réalisation du site Internet & Hébergement

PHI-E SASU

SIRET : 85283320100027
RCS : Montpellier 852833201
Siège social : Rés. Coeur Clémenceau, Bât. C, 50 allée Marie Sagnier, 34000 Montpellier
Tél : 0781-350-383

OVH SAS
Le site internet lapartdesangesmontpellier.com est hébergé par OVH.

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

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Le site lapartdesangesmontpellier.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Vincent Bisciglia s’efforce de fournir sur le site lapartdesangesmontpellier.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site lapartdesangesmontpellier.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lapartdesangesmontpellier.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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11. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site lapartdesangesmontpellier.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier.

12. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

13. Lexique

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).